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Claude Raynal, président ; M. Jean-François Husson, rapporteur général ; MM. Voir les numéros : Assemblée nationale 15ème législ. Le champ des trois programmes est tellement vaste que, par application du principe de fongibilité, l'autorisation parlementaire laissera en fait une grande liberté d'action aux gestionnaires de programme. Certaines de ces dépenses portent sur le fonctionnement, sur les achats courants des ministères tasers et caméras-piétons pour les forces de sécurité, matériels informatiques pour les agents publics Elles apportent ainsi un financement complémentaire à des dispositifs existants par exemple du ministère de la Culture.

Comité pour l’histoire économique et financière de la France

Les maisons royales 5 Liste in Jacqueton, Documents, p. Cela représente à cette date au moins personnes, peut-êt Unique comptage rapide sur un document avec On peut distinguer une Maison civile chambre aux deniers, écurie, vénerie alors fauconnerie, officiers domestiques, chapelle… et une Maison militaire deux bandes de Centaine Gentilshommes, Suisses de la garde, archers français et écossais 5. La renommée de chasseur acharné de François Ier trouve ici un fondement chiffré. Sur , B.

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